Nom et marques EUBF
Une marque identifie une relation ou un droit précis et doit correspondre au dossier actuel.
Autorisation
Seul un titulaire autorisé peut utiliser la marque applicable à son adhésion, reconnaissance, prix ou partenariat, dans le contexte et la période convenus.
Présentation
Ne modifiez pas les éléments graphiques et ne les utilisez pas en dehors du périmètre autorisé. Une marque d’adhésion ne doit pas suggérer une accréditation. La présentation d’un prix doit mentionner sa catégorie et son année.
Le texte qui accompagne la marque compte autant que son graphisme. Une marque d’adhésion placée près d’un cours ne doit pas laisser penser que celui-ci a été évalué dans un dispositif de reconnaissance. La mention d’un prix passé doit conserver sa catégorie et son année. Utilisez la description autorisée pour que le lecteur comprenne précisément la relation représentée.
Fin du droit
Cessez l’usage après expiration, suspension ou retrait selon les conditions applicables ; corrigez les communications dans le délai requis.
Demandes
Demandez permission pour tout usage non couvert. Signalez les usages trompeurs avec emplacement, formulation et référence.